Les avis du CDNI

C’est quoi ?

Conçues et rédigées par le Conseil de Développement Nord Isère, ces fiches permettent d’apporter un éclairage et des explications sur un élément précis lié au territoire, que ce soit sur l’organisation administrative ou encore sur des sujets de la vie de tous les jours.

Les avis

Le Conseil de Développement Nord Isère a pour rôle d’informer les citoyens qui composent son territoire sur les questions d’aménagement, de développement de l’offre de services, de culture, de cadre de vie.
Afin de mieux nous connaître, retrouvez toute la documentation que nous avons produite.

Avis Rendus

Depuis sa création, le Conseil de Développement Nord Isère a rendu de très nombreux avis, et cela sur des sujets extrêmement divers. Tous ont été élaborés en groupe de travail avant d’être validés lors d’une Assemblée Plénière.

Conférence de Presse du 28 janvier 2020

Lors de cette conférence de presse, Pierre-Olivier Boyer, le Président du Codevni, a présenté, au nom
des membres du Conseil d’Administration et de toutes les personnes adhérentes au Codevni, les voeux
de bonne année, le rapport d’activité de l’association durant la mandature 2014-2020 et les propositions
de ses membres aux candidats aux élections municipales et communautaires de mars 2020.

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PCAET suite

annexe à l’avis PCAET rendu le 16.12.2019

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PCAET

avis du Codevni rendu le 16.12.2019

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Avis Formation Post-Bac sur le Nord Isère

Ce travail de recherche a été réalisé de manière volontariste par le Codevni, et remis par Pierre-Olivier
Boyer avec Thierry Joseph, co-animateur avec Danielle Alphand (retenue par un autre engagement ce
jour-là) du groupe de travail « Post-Bac » au Président de la CAPI le jeudi 3 octobre 2019 lors de
l’Assemblée Plénière du CLD NI. Ce diagnostic présente 2 500 places de formations ouvertes pour
environ presque 60 formations proposées. Sa diffusion la plus large possible auprès de nos concitoyens
est indispensable.

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Avis sur le débat public - Noeud ferroviaire lyonnais long terme

Ce travail de recherche a été réalisé de manière volontariste par le Codevni, et remis par Pierre-Olivier
Boyer avec Thierry Joseph, co-animateur avec Danielle Alphand (retenue par un autre engagement ce
jour-là) du groupe de travail « Post-Bac » au Président de la CAPI le jeudi 3 octobre 2019 lors de
l’Assemblée Plénière du CLD NI. Ce diagnostic présente 2 500 places de formations ouvertes pour
environ presque 60 formations proposées. Sa diffusion la plus large possible auprès de nos concitoyens
est indispensable.

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Avis sur le Programme Local de l'Habitat (PLH) de la CAPI

Cet avis sur le PLH est le fruit de la commission logement qui a débuté son travail en 2017. Suite à une
première note sur l’accession sociale, elle a été saisi pour rendre un avis sur le PLH proposé par la
CAPI. Cet avis se décompose en deux parties principales : la première constitue un avis général qui
reprend les idées principales qui sont sorties de l’examen du PLH ; la deuxième est un retour sur ce qui
est proposé action par action.

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Note d'intention sur la politique culturelle de la CAPI

Cette note est à la fois un bilan reprenant ce qui apparaît positif comme négatif sur le territoire quant à la
prise en compte de la question culturelle. Mais ces réflexions ont également fait naître des interrogations
qui sont évoquées ici. Enfin, le groupe de travail propose des pistes de réflexion pour continuer son
travail de réflexion sur ce sujet.

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Note sur l'accession sociale

Cette note a pour objet de proposer à tous une lecture commune sur la question de l’accession sociale
en s’interrogeant sur ses spécificités, ses avantages et les risques qui y sont liés, tout en insistant sur le
manque d’information autour de ce qui est l’une des composantes du parcours résidentiel.

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Avis sur le Diagnostic - Commission Tourisme

Cet avis a été rendu officiellement à M. Jean PAPADOPULO, Président de la CAPI, lors de notre
Assemblée Générale du 8 Février 2017. Il revient sur les les raisons qui ont conduit le Conseil de
Développement à s’autosaisir du sujet du tourisme, avant de revenir plus spécifiquement sur un avis
formel, avant de proposer des pistes de réflexion dans le cadre d’une politique à construire en termes de
tourisme.

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Avis sur le Plan de Mandat de la CAPI - Quelles ambitions pour la CAPI ?

Cet avis, rendu officiellement à Vincent CHRIQUI, Vice-président de la CAPI, le 29 juin 2015, est le fruit
d’un travail de six mois, suite à une saisine de la CAPI. Ce document s’articule de la manière suivante :
un texte en quatre parties qui est la présentation des grands enjeux relevés par le Conseil de
Développement / un encadré à la fin de chacune des parties qui met en évidence les points clés du texte
ainsi que des propositions.

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Avis sur le tracé du CFAL Sud et le franchissement du Rhône

Comme toutes les autres composantes du territoire, le Conseil de Développement Nord Isère a été
sollicité pour donner son avis sur le tracé du CFAL Sud et le franchissement du Rhône. Voici son avis.

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Avis et propositions du groupe de travail transports / mobilité

Le Conseil Local de Développement a décidé de créer une commission transport en septembre 2012,
estimant qu’il s’agissait d’un enjeu majeur pour notre territoire. Dans le cadre de son travail, la
Commission Transport a voulu prendre une dimension large de la problématique des déplacements car il
y a une forte interaction de toutes les échelles. Ainsi, ont été passées en revue toutes les formes
diverses de transport. Lors de douze réunions entre novembre 2012 et septembre 2014, ont été reçues
à ces rencontres des personnes extérieures en fonction des sujets traités. un diagnostic a été mené puis
des préconisations ont été faites.

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Évaluation de l'avenant du CDDRA dans le cadre de la clause de revoyure - Évaluation globale

Après un premier avis provisoire, les membres du Conseil Local de Développement se sont réunis en
groupe de travail afin d’étudier plus en détail les principales composantes de cet avenant, à la fois dans
son fonctionnement général mais aussi en étudiant volet par volet les changements apportés. Cet avis
s’appuie aussi sur l’évaluation qui avait été menée et qui avait mis en exergue certains points d’attention
qu’il était nécessaire de bien prendre en compte pour un avenant le plus efficace possible. L’avis ressorti
de ces discussions a été rédigé, proposé à la relecture à tous les membres, avant d’être validé en
Assemblée Plénière le jeudi 27 février 2014

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Avis sur le Projet d'Aménagement Durable de la CAPI

Pour rendre cet avis, demandé officiellement par la CAPI en septembre, les membres du Conseil de
Développement Nord Isère se sont retrouvés lors de plusieurs réunions où ils ont pu échanger sur ce
Projet d’Aménagement Durable et construire leur avis.

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Avis sur le dossier de candidature à l'appel à manifestation d'intérêt TEPOS

Les deux Conseils de Développement (Nord isère et Vals du Dauphiné) ont été sollicités pour donner
leur avis sur le dossier de candidature à l’appel à manifestation d’intérêt « territoire à énergie positive »
(TEPOS). Après avoir réuni des membres de chacun des Conseils de Développement, l’avis suivant est
rendu qui s’intéresse autant à la dynamique territoriale lancé qu’à l’objet même de cet appel à
manifestation d’intérêt.

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Évaluation du CDDRA dans le cadre de la clause de revoyure - Évaluation globale

Alors que, à mi-parcours, il est demandé au CDDRA de mener un travail de « revoyure » afin de pouvoir
réadapter au besoin certaines actions, le CLD a aussi réalisé une évaluation du Contrat, à travers trois
évaluations distinctes (évaluation action par action, une évaluation axe par axe, une évaluation du
Contrat dans sa globalité). Ce travail a été mené par certains membres du CLD et validé en Conseil
d’Administration. Il se décompose en quatre points (fonctionnement général / aspect financier /
avancement des volets / animation du Contrat) avant une conclusion.

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Avis sur le protocole d'accord modifié du GPRA Nord Isère Durable

Les membres du Conseil d’Administration du Conseil de Développement Nord Isère ont reçu le Chef de
Projet du GPRA Nord Isère, Geneviève Rolhion Bourcelin, lors de leur réunion de bureau le mercredi 12
septembre. Cette dernière leur a présenté les modifications apportées au premier protocole d’accord. Le
temps imparti pour rendre cet avis est très resserré avant le passage en comité d’avis du 26 septembre
prochain, mais le Conseil de Développement Nord Isère tient à souligner certains éléments qui lui
semblent particulièrement importants. Ceux-ci seront déclinés en trois points principaux.

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Avis sur le protocole du Grand Projet Rhône-Alpes Nord Isère Durable

Il s’agit d’un avis commun fait avec le Conseil de Développement Vals du Dauphiné, afin de valider le
protocole d’accord du GPRA Nord Isère

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Contribution du Conseil de Développement Nord Isère sur l’articulation des territoires isérois avec la métropole rhodanienne

Avis du Conseil de Développement Nord Isère sur l’Etude d’impact du projet d’implantation du centre de marques à Villefontaine réalisée par la SOFRED

Avis du Conseil de Développement Nord Isère sur l’Etude d’impact du projet d’implantation du centre de marques à Villefontaine réalisée par la SOFRED

Avis En cours

Cette rubrique montre les travaux en cours du Conseil de Développement, au sein de différents groupes de travail. Ils seront validés officiellement lorsqu’ils seront achevés.

La gestion de l'eau

Cette fiche présente le fonctionnement de la gestion de l’eau, à travers un schéma général et une explication plus précise en partant de l’exemple spécifique de la CAPI.

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Pôle Métropolitain

Cette fiche présente le Pôle Métropolitain, une structure qui réunit différents territoires, afin de favoriser la coopération entre grandes agglomérations proches. La CAPI en fait partie avec cinq autres territoires voisins.

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Isère, Porte des Alpes

Cette fiche présente Isère, Porte des Alpes, la structure qui permet la mise en place du CDDRA
sur le territoire.

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Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère

Cette fiche présente la CAPI comme l’exemple d’une Communauté d’Agglomération. A travers
son fonctionnement, son exécutif et ses compétences, vous apprendrez à découvrir le territoire
principal d’intervention du Conseil de Développement.

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Avis sur le débat public - Noeud ferroviaire lyonnais long terme

En tant que représentant de la société civile sur le territoire du Nord Isère, le Conseil de Développement
Nord Isère est favorable aux aménagements proposés par SNCF réseau dans le cadre du projet Noeud
ferroviaire lyonnais à long terme. Il insiste également sur l’importance de la gare de Lyon Saint-Exupéry,
aujourd’hui sous utilisée, et qui doit devenir à terme un véritable relais de la Gare Part-Dieu en
s’inscrivant dans la logique entière de la politique ferroviaire métropolitaine. Le Conseil de
Développement Nord Isère espère que cette contribution permettra de faire avancer ce dossier majeur
sur le territoire de la Métropole lyonnaise, et cela à la fois dans les dimensions de service aux usagers et
de développement économique tout en prenant en compte les impératifs de développement durable.

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Avis Métropolitains

Le Conseil de Développement du Nord Isère travaille avec les Conseils de Développement des territoires qui composent le Pôle Métropolitain.

"Pour une culture partagée dans le Pôle Métroplitain" - Plaquette

Cette plaquette présente à la fois la méthode de travail du groupe projet, composé de membres des
quatre Conseils de Développement, ainsi que les principaux résultats qui ont résulté des différentes
réflexions. Ce document doit être associé à la vidéo qui se trouve au lien suivant :
https://www.youtube.com/watch?v=vB_x-T_QEtc

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"Pour une culture partagée dans le Pôle Métroplitain" - Avis complet

Cet avis, fruit d’un travail de deux ans et demi suite à une saisine du Pôle Métropolitain, est rendu par un
groupe projet constitué de membres des Conseils de Développement des quatre entités du Pôle
Métropolitain. Il sera complété pour le rendu officiel par une plaquette de synthèse ainsi qu’une vidéo
d’explication de la démarche.

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Le Gier Demain - Stratégie de reconversion pour un territoire en devenir (avis complet)

Cet avis est le fruit du travail de la Conférence Métropolitaine des Conseils de Développement, sur la
base d’un travail important mené préalablement par le Conseil de Développement de Saint-Etienne
Métropole. Il a été rendu officiellement le 6 Octobre 2015, lors d’un séminaire de restitution réunissant
élus, acteurs économiques et socio-culturels de la Vallée du Gier.

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Le Gier Demain - Stratégie de reconversion pour un territoire en devenir (plaquette)

Cette plaquette présente de façon synthétique l’avis sur la Vallée du Gier rendu par la Conférence
Métropolitaine des Conseils de Développement.

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Communication et appropriation citoyenne du Pôle Métropolitain

il s’agit d’une note à l’attention des élus, rédigé lors de la constitution effective du Pôle Métropolitain.

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Regards croisés et propositions partagées sur le thème des Déplacements / Mobilité / Infrastructures dans le Pôle Métropolitain

Ce document est le résultat d’un travail collaboratif mené par les quatre Conseils de Développement.
Chaque Conseil a analysé le vécu de ses concitoyens sur le thème des déplacements et en a fait
émerger les principales difficultés. A partir de ces quatre contributions, qui figurent en annexe du présent
document, un travail collectif a permis de faire émerger une vision commune sur : – les principaux
éléments de contexte, – le diagnostic des principales difficultés vécues par les citoyens et les entreprises
du Pôle Métropolitain, – des pistes de solution.

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Contribution sur le projet de constitution d'un Pôle Métropolitain en Région Lyonnaise

Cet avis, fruit du travail des quatre Conseils de Développement travaillant ensemble depuis de
nombreuses années, permet de dégager un ensemble de positions partagées sur : – les finalités et les
principes qui devraient guider la constitution d’un tel pôle métropolitain ; – les domaines et les actions qui
pourraient être prioritairement pris en compte par le pôle métropolitain ; – les modalités qui seraient à
mettre en oeuvre en termes de gouvernance politique et de participation citoyenne.

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Avis commun sur le projet de contournement ferroviaire de l’agglomération lyonnaise

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