Accès direct
Médiathèques
Petite enfance
Spectacles
Piscine
Transports
Tourisme
Espaces naturels
Marchés publics
Déchetterie
Eau
Emploi

Compte rendu des délibérations du Conseil communautaire du 15 décembre 2022

Déc. 2022
Visualiser le PDF

DECISION DU PRESIDENT 22_12_19_0449 DECISION BUDGETAIRE DE RECOURS AUX DEPENSES IMPREVUES

Déc. 2022
Visualiser le PDF

DECISION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE 22_12_01_0392 CONSTRUCTION D’UNE UNITE DE METHANISATION DE BOUES ET DE GRAISSES INDUSTRIELLES SUR LE SITE DE TRAFFEYERE – FIN DE LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE – CONVENTION DE TRANSACTION

Déc. 2022
Visualiser le PDF

DECISION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE 22_12_01_0392 CONSTRUCTION D’UNE UNITE DE METHANISATION DE BOUES ET DE GRAISSES INDUSTRIELLES SUR LE SITE DE TRAFFEYERE – FIN DE LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE – CONVENTION DE TRANSACTION_Annexe

Déc. 2022
Visualiser le PDF

DECISION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE 22_12_01_0391 GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A LA SOCIETE DAUPHINOISE POUR L’HABITAT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR LA REHABILITATION DE 53 LOGEMENTS A L’ISLE D’ABEAU – RESIDENCE « DAUDET-MISTRAL » – PRETS PAM ET PHB

Déc. 2022
Visualiser le PDF

DECISION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE 22_12_01_0391 GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A LA SOCIETE DAUPHINOISE POUR L’HABITAT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR LA REHABILITATION DE 53 LOGEMENTS A L’ISLE D’ABEAU – RESIDENCE « DAUDET-MISTRAL » – PRETS PAM ET PHB_Annexe

Déc. 2022
Visualiser le PDF
Actualités  plus  anciennes
Actualités  plus  récentes

Parutions

  • Aucune catégorie

Archives